| MENTIONS
LEGALES |
Le site www.vinsdetannay.fr, en ligne dans sa première
version depuis 01 juillet 2008, est la propriété de JM PERDIKOURIS -
58190 TANNAY - FRANCE - RCS 451 852 362 .
Webmaster : Alain DYONNE.
Hébergement : 1and1. |
| |
| RESPECT LEGAL - FINALITE
DES DONNEES |
Conformément à la Loi Informatique et Libertés
du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification
aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer
ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies
ci après, de prendre contact avec notre service ad hoc via notre formulaire.
Dans un souci de parfaite confidentialité, www.vinsdetannay.fr,
s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée
à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce
soit. |
| |
| DROIT ET PROPRIETE |
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos,
cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes
oeuvres intégrés dans le site sont la propriété
de JM PERDIKOURIS ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et
des documents qui y sont reproduits sont autorisées dans le seul
but de préparer son séjour dans la région Bourgogne,
excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales
et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de
l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle,
sans autorisation préalable de JM PERDIKOURIS. |
| |
| LIENS HYPERTEXTES |
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.vinsdetannay.fr nécessite une autorisation préalable écrite de JM PERDIKOURIS. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers
notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable
du site.
JM PERDIKOURIS ne peut en aucun cas être tenu pour responsable
de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte
à partir du site www.vinsdetannay.fr et ne peut supporter
aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services,
etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. |
| |
| LIMITATION DE RESPONSABILITE |
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques.
En aucun cas, ni JM PERDIKOURIS, ni ses partenaires et sous-traitants
ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects,
et notamment préjudice matériel, perte de données
ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès
ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de
quelque nature que ce soit.
L'accès aux produits et services présentés sur le
site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer
que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie
vous autorise à accéder à notre site. |
| |
| |
